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La structure générale du site www.timepulse.run, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Fourcherot Mickael et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Timepulse est une marque déposée par la société Timepulse.Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
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Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :
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96 rue du parc - Varades
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